Mentions légales & Politique de confidentialité

Mentions légales

Site internet de l’Association régionale pour la qualité des soins et la sécurité des patients en région Occitanie

Dénomination de la personne morale ou raison sociale : Association régionale pour la qualité des soins et la sécurité des patients en région Occitanie, ci après dénommée SRA Occitanie
Siège social de l’association : Maison des Réseaux – 24 impasse de la Flambère – 31300 TOULOUSE
Numéro de téléphone : 05 67 31 21 30
Nom du Directeur de la publication : Dr Christine SAGNES-RAFFY, Médecin Coordonnateur - Responsable de l’équipe opérationnelle

Hébergement

La gestion et la maintenance du site internet sont confiés à la société Izianet
SARL Izianet : 18 Chemin de la violette - 31240 L'UNION // 05 61 09 29 17  //  www.izianet.com

Droit d’auteur

Le contenu rédactionnel du site web appartient exclusivement à la SRA Occitanie.
L’extraction, la reproduction de tout ou partie des informations diffusées sur le site est interdite sauf accord préalable de la SRA Occitanie, à l’exception de l’usage interne et strictement personnel de l’utilisateur.
Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L335-2 du code de la propriété intellectuelle (3 ans d’emprisonnement, 300 000 euros d’amende).

Responsabilité

Le site internet a pour vocation d’informer les utilisateurs notamment sur les missions, les actions et les projets de la SRA Occitanie.
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Nous vous invitons toutefois à signaler tout erreur en nous envoyant un message à info@sra-occitanie.fr

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SRA Occitanie
Maison des Réseaux
6 Rue de Lourdes
3100 TOULOUSE
Courriel : info@sra-occitanie.fr

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Vous pouvez exercer vos droits à tout moment en formulant votre demande par tous moyens mis à votre disposition :

SRA Occitanie
Maison du collectif
6 rue de Lourdes
3100 TOULOUSE

 

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